Seuls les navires tels que définis à l' article L. 5000-2 du code des transports et désignés au 2° du II de l' article 262 du code général des impôts (CGI) peuvent ouvrir droit aux exonérations de TVA prévues pour les...

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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RFPI - Plus-values immobilières – Exonération résultant de ...

RFPI - Plus-values immobilières - Exonération résultant de la cession de la résidence principale

Les plus-values réalisées lors de la cession de la résidence principale du cédant au jour de la cession sont exonérées ( 1° du II de l'article 150 U du CGI ). Cette exonération s'applique également aux dépendances immédiates et nécessaires cédées simultanément avec cet immeuble (...

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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RFPI - Plus-values immobilières – Exonération résultant de ...

RFPI - Plus-values immobilières - Exonération résultant de la cession de la résidence principale

Les plus-values réalisées lors de la cession de la résidence principale du cédant au jour de la cession sont exonérées ( code général des impôts [CGI], art. 150 U, II-1° ). Cette exonération s'applique également aux dépendances immédiates et nécessaires cédées simultanément...

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Petites annonces gratuites location auto, moto, bateau ...

Règles générales de diffusion - Info légales - Conditions générales de vente - Sécurité - Sitemap - Partenaires - Nous contacter

Avec plusieurs milliers de petites annonces gratuites en ligne partout en France et Dom-Tom, Tutti Quanti vous offre une multitude de produits et services, de particuliers et professionnels, correspondant à vos besoins. Acheteurs et/ou vendeurs, utilisez notre...

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L'argus du nautic, la Cote de référence dans le nautisme

Qu'est ce que la Cote Argus Nautic ?

Une Cotation faite par des experts

La référence sur le marché

La Cote Argus Nautic est utilisée par les particuliers et les professionnels du nautisme lors de l'achat ou la vente d'un bateau, mais également dans des circonstances plus spécifiques, par exemple en cas de sinistres, lors d'une succession, pour une estimation d'assurance, etc.

Une diffusion...

Site : http://largusdunautic.com

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Art Déco Marin : meuble et objet marin

Panier

L'intérieur marin, du mobilier marin moderne et antique, tabouret, table, chaise, bureau à l'objet décoration marin, lampe, maquette bateau et voilier, globe terrestre marin

Décoration marine, l'objet de déco du monde et meuble marin

Le mobilier marin, de la malle de voyage au bureau de cabine

Dans le monde de la décoration marine aujourd'hui, on retrouve dans le mobilier marin, la...

Site : https://www.art-deco-marin.com

Restaurant branché Paris : idées et meilleurs restaurants ...

Le Speakeasy Paris 16e arrondissement

Le Speakeasy est un restaurant branché à deux pas de la Place de l'Etoile, en plein coeur du 16e arrondissement de Paris. Son bar et sa déco hors du commun sont irrésistibles, sans parler de ses cocktails. La carte est quant à elle bien fournie, vous permettant de savourer de très bons plats avant de danser au son du DJ et du chanteur, chaque...

Site : http://www.selectionrestaurant.com

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MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile

Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre commande pour exporter votre véhicule dans les meilleures conditions et ce, jusqu'à votre lieu d'habitation, partout en Europe si...

Site : https://www.move.car

Côté-Croisière - conditions générales de vente

Conditions générales de vente CONDITIONS GENERALES DE VENTE

au 24/08/2017

Conformément aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-3 à R211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait...

Site : http://www.cote-croisiere.com

Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / prix d'une place de port bateau / prix d un billet de bateau

Une norme de stabilité plus exigeante - Mon VOILE MAG

Parmi les 62 normes applicables aux navires de plaisance et à leurs équipements (un modèle de bateau donné est concerné en moyenne par 20 ou 25 d'entre elles), celle concernant la stabilité (ISO 12217-2) est bien sûr l'une des plus importantes. Alexandre Cocheril souligne d'ailleurs qu'elle n'a pas d'équivalent dans le monde ! Il précise aussi que les travaux nécessaires à son...

Site : http://www.voilemagazine.com

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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Code de la T.V.A.

Article 10

° 1er. Est considéré comme livraison d'un bien, le transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire.

Il s'agit notamment de la mise d'un bien à la disposition de l'acquéreur ou du cessionnaire en exécution d'un contrat translatif ou déclaratif.

° 2. Sont également considérées comme des livraisons au sens du ° 1er:

1 o la transmission de la...

Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

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Cotation officielle Argus bateaux et voiliers - Argus Marine

Cotation Moteurs seuls

L'ARGUS MARINE, c'est quoi ?

L'Argus Marine a été réalisé par un groupe d'experts maritimes et de professionnels du nautisme qui a procédé à une observation méticuleuse des transactions pratiquées sur les trente dernières années.

Les prix indiqués tiennent compte d'une part de la dépréciation annuelle et naturelle des bateaux et des moteurs, ...

Site : https://www.argus-marine.com

Thèmes liés : argus bateau d occasion / bateau a moteur d'occasion / vente de bateau a moteur d occasion / moteur bateau d occasion / bateau voilier d occasion

boat.fr - Puces nautiques et salons 2017

Professionnels et particuliers

400 exposants

PLAISANCE - PECHE - PLONGEE - VOILE - GLISSE - SURF - WINSURF - KAYAK - YATCHTING - KITESURF - PLANCHE A VOILE - NAVIGATION - FUNBOARD - SKIMBOARD - BODYBOARD - PADDLE - SKI NAUTIQUE...

Nous rééditons pour la 8ème fois les puces de mer de Lancieux...

Devant le succès croissant, nous invitons tous nos amis à réserver leur emplacement le plus tôt...

Site : https://www.boat.fr

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boat.fr - BOAT.FR : Puces nautiques et salons 2017

Professionnels et particuliers

400 exposants

PLAISANCE - PECHE - PLONGEE - VOILE - GLISSE - SURF - WINSURF - KAYAK - YATCHTING - KITESURF - PLANCHE A VOILE - NAVIGATION - FUNBOARD - SKIMBOARD - BODYBOARD - PADDLE - SKI NAUTIQUE...

Nous rééditons pour la 8ème fois les puces de mer de Lancieux...

Devant le succès croissant, nous invitons tous nos amis à réserver leur emplacement le plus tôt...

Site : https://www.boat.fr

Michel Desjoyeaux — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Famille Desjoyeaux .

Michel Desjoyeaux

Michel Desjoyeaux aux Sables d'Olonne en 2017

Contexte général

Foncia , le bateau sur lequel Michel Desjoyeaux remporte le Vendée Globe 2008-2009

Michel Desjoyeaux, surnommé « le professeur », est un navigateur français , né le

16 juillet 1965

à Concarneau . Avec plus de 25 victoires à son actif, dont un doublé...

Date: 2017-10-11 13:36:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : bateau d'occasion vendee / vente de bateau d'occasion en vendee / bateau d occasion vendee / casse moteur bateau d'occasion / bateau voilier d occasion

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

Date: 2018-03-19 07:08:34
Site : https://www.inc-conso.fr

Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / agence de voyage bateau croisiere / agence de vente de billet de bateau

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

Date: 2017-10-12 03:10:47
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / agence de voyage bateau croisiere / agence de vente de billet de bateau

Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

Demander un devis Contacter le fournisseur

Exemples de demandes de devis

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...

Site : http://www.hellopro.fr

LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau

f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;

g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;

h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...

Site : http://www.fontaneau.com

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L'aviron de mer : origines, descriptif, pratique et évolution

L'aviron de mer n'est pas nouveau : dans toutes les civilisations, la propulsion à rames a été l'un des premiers moyens pour l'homme de se déplacer sur des espaces fluviaux ou maritimes.

Les matériels et façons de ramer peuvent être différents suivant les pays et les cultures, mais des jonques chinoises aux galères romaines, en passant par les drakkars viking, le principe reste le...

Site : http://www.sports-sante.com

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TVA à l'exportation

A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.

Les principes généraux

1. Pour l'application de la TVA, sont considérés comme territoires d'exportation :

- les pays tiers à l'Union européenne ;

- les Etats parties à l'accord sur l'espace...

Site : http://www.douane.gouv.fr

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Salon nautique Normandie Boat Show - 14 au 17 Avril 2017

12è édition

NORMANDIE BOAT SHOW confirme sa position de 1er salon nautique de la façade Manche.

La volonté des organisateurs de conserver, contre vents et marées, l'identité forte de Salon Nautique semble porter ses fruits.

Professionnels et...

Site : http://www.normandieboatshow.com

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L'Argus — Wikipédia

De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]

L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...

Date: 2017-10-09 14:56:20
Site : https://fr.wikipedia.org

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Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...

Barbie et Petits poneys, les premières victimes du tri des chambres d'enfants (Photo MM/ Rue89 Strasbourg)

À quelques heures de Noël, le stock de jouets d'Emmaüs Mundo a bien fondu. Pendant tout le mois de décembre des ventes spéciales ont été organisées. Mecano, Lego ou châteaux Playmobil ont été raflés. Et ça continue puisqu'une vente spéciale « vêtements de fêtes, bijoux et...

Site : https://www.rue89strasbourg.com

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Sports nautiques | Office de Tourisme de Quimper Communauté

Centres aquatiques

Centre Aquatique Aquarive - 159, bd de Créac'h Gwen - Tél. 02 98 52 00 15 - www.quimper-communaute.fr

Aquarive, c'est la piscine à vagues de Quimper. Vous pourrez profiter de très nombreuses activités et d'un grand toboggan toute l'année.

Aqua-Forme - Le Rouillen - Ergué-Gabéric - Tél. 02 98 90 27 26 - www.aqua-forme.com

Centre de remise en forme. Le plus grand spa du...

Site : http://www.tourisme-quimper.com

Un moulin pour mon bateau – le thermique - ALLIANCEPECHE

Un moulin pour mon bateau - épisode 3 : choisir son moteur thermique

Articles / Matériels Accessoires

Date: 10 Mar 2007 - 00:00

Un moulin pour mon bateau - le thermique

Troisième chapitre de notre grand dossier « fais chier la rame j'veux un moteur ! ». Aujourd'hui nous nous intéressons aux moteurs thermiques, dont nous avons vu précédemment les principaux avantages et inconvénients...

Site : http://alliancepeche.net

Foire aux questions sur la carte grise

L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?

La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...

Site : https://www.carte-grise.org

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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules

FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards

LSA : Loi sur la sécurité automobile

NIV : Numéro d'identification de véhicule

NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada

RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

RVI : Registraire des véhicules importés

TC : Transports Canada

VUS : Véhicule utilitaire sport

Définitions

1. Aux fins...

Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

Actualité - Site de honf-inf - honfleur-infos.com

Sports

Régate du Rotary 2017...

Malgré un avis de Grand Frais annoncé en Manche (vents de force 6) pour la journée de samedi, et des courants forts sur la zone de course devant Honfleur, liés au coefficient de marée important, la décision était prise de lancer la régate prenant en compte la situation prévue sur le site de Honfleur, particulièrement protégé des vents de...

Site : https://www.honfleur-infos.com

Thèmes liés : equipement nautique d'occasion / l'histoire du bateau a voile / petites annonces bateaux d'occasion / petite annonces bateau d occasion / vente de bateau d'occasion en france

Permis bateau - Permis plaisance option côtière ...

Accueil particuliers > Loisirs > Permis bateau et navigation de plaisance >Permis bateau - Permis plaisance option côtière - Extension hauturière

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Permis bateau - Permis plaisance option côtière - Extension hauturière » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout...

Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : permis bateau plaisance / acheter bateau sans permis mer / bateau en mer sans permis / vente bateau sans permis mer / bateau moteur sans permis

Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.

Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.

Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.

S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -

SIRET 312 213...

Site : http://www.condorferries.fr

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Droit d'accise — Wikipédia

Définition et application[ modifier | modifier le code ]

L' accise (prononcé Aksiz, en phonétique \ak.siz\ ) est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever n euros par hectolitre d'alcool vendu. Au contraire, une taxe ad valorem porte sur la valeur d'un bien ou d'un service, comme la TVA . Le terme accise provient d'un...

Date: 2017-10-07 21:29:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achat bateau d'occasion entre particulier / vente de bateau d'occasion particulier

Retrouvez NAUTIC 33 à Gujan Mestras - bateau-gironde.com

Vous êtes ici : Sommaire / Nautic33 Gujan Mestras / Accueil

Retrouvez NAUTIC 33 à Gujan Mestras

A Gujan Mestras "station balnéaire" du Bassin d'Arcachon.Avec ses célèbres Cabanes Tchanquées et sa Dune du Pyla face au Banc d'Arguin, ce site magnifique...

Site : http://www.bateau-gironde.com

Thèmes liés : vente de bateau d'occasion particulier / recherche moteur bateau d'occasion / recherche bateau moteur occasion / coque bateau occasion sans moteur

Actualités - Site internet de la Direction territoriale ...

Alain Vidalies Secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, annonce un plan d'action pour juin 2016.

Dans le cadre de la COP 21 qui se tiendra à Paris du 30 novembre au 11 décembre prochains, VNF s'engage en apportant son soutien à plusieurs associations de lutte pour la sauvegarde des océans.

Un film sur la Loire sera diffusé le 15 novembre à 20h40 sur...

Date: 2017-10-12 09:13:45
Site : http://www.bassindelaseine.vnf.fr

Thèmes liés : promenade en bateau seine paris / bateau peche promenade d'occasion / vente bateau occasion paris / vente de bateau d'occasion en france / bateau d occasion en france

Transporter sa moto ou son scooter par camion

Team Events Racing vous assure une prestation de transport dite " à la carte", impératifs horaires, lieux spécifiques ou exigences particulières sont autant de conditions auxquelles ils savent s'adapter. Leur service fonctionne toute l'année 7j /7 , week-end et jours fériés donc , avec prochainement un système de réservation en ligne via leur site internet.

- Motos de collection,...

Site : motoservices.com

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Transporter sa moto ou son scooter par camion

Transport moto à la carte

Team Events Racing

Site : motoservices.com

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Avant l'achat d'un Beneteau neuf - Forum Océanis - Portail

Quelques informations sur ce qu'il faut savoir ou ne pas oublier avant d'acheter un excellent voilier neuf chez Beneteau.

Le leasing

En fait le leasing pour un bateau est très différent d'un leasing classique en ce sens qu'il bénéficie (pour le moment) d'une taxation différente. Ça s'appelle aussi une "LOA hauturière". Au moment où j'écris ces lignes l'achat est taxé au taux normal de...

Date: 2018-03-19 07:44:34
Site : http://oceanisvoiliers.forumactif.org

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Etape Corse | 5 loustics en voyage

Etape Corse

posté dans : Le journal de bord

La traversée a démarré au près sous vent faible et une nuit noire sous code D où Loustic a fait des pointes à 11 kts (un record). Pour cette première nuit, Fred a pris le quart jusque 2h30 et Nancy jusque 6h00. Au total, nous mettrons 26 heures pour rejoindre Propriano où nous attendent Bob, France, Noé et Mathis.

Les 2 journées...

Site : http://5lousticsenvoyage.com

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Juridique - ports de plaisance et plaisanciers : police ...

utilisation des outillages...

1 - Quel rôle pour les plaisanciers dans la gestion du port de plaisance ?

L'article R. 622-1 du Code des ports maritimes prévoir une participation des plaisanciers dans la gestion du port de plaisance.

Dans chaque port existe un conseil portuaire représentant l'ensemble des usagers. Les plaisanciers forment, au sein de ce conseil, le comité local des usagers...

Site : http://www.actunautique.com

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Cotation officielle Argus bateaux et voiliers - Argus Marine

boat.fr - Puces nautiques et salons 2017

boat.fr - BOAT.FR : Puces nautiques et salons 2017

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Actualité - Site de honf-inf - honfleur-infos.com

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