Vente bateaux d'occasion : annonces bateaux ... - Ski Boat

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Voiliers occasion Belgique - TCA Boat

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Bateau Malibu : Vente bateau de ski nautique - Ski Boat

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Malibu : Présentant un rapport qualité-prix...

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Aménagement De Véhicules Utilitaires • Thimister-clermont ...

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Nederlands: BODY - CONCEPT Aménagement de véhicules utilitaires - Carrosserie industrielle Filling-out of commercial vehicles - Industrial coach building 

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Remorques Porte-bateau occasion - Remorque occasion

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Qui sommes nous ? 

D'OCCAS publie chaque jour des annonces de remorques à vendre par des particuliers et des professionnels. Ce site est consacré uniquement a tous les types de remorques d'occasion à vendre en France, en Belgique et en Suisse. Pour plus de sécurité notre équipe travail chaque jour pour détecter la moindre annonce frauduleuse. Les internautes étrangers aux...

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Site : http://www.remorque-occasion.fr

Permis Belge : les avantages, les inconvénients et ce qu ...

Vous aurez la possibilité d'acheter un bateau sans avoir de permis côtier ou mer, vous ne serez donc plus limités par les distances d'un abri. Pour rappel, le permis mer Français impose de ne pas s'éloigner à plus de 6 miles d'un abri.

Sous pavillon belge, les contraintes seront limitées aux caractéristiques du bateau sur lequel vous naviguerez.

Les contraintes de sécurité sont aussi...

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Site : http://www.horizon-nautique.fr

Remorque porte-bateau Mecanorem occasion

Feux de gabarits

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Nacelles occasion, Vente de nacelle d'occasion - ATOUTLOC

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nacelles-occasion.fr GROUPE ATOUTLOC dispose d un stock permanent de plus de 350 nacelles prêtes à la vente qui peuvent être...

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Top meilleurs sites d’annonces occasion gratuites en ligne

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Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne

15 septembre 2016 web Pas de commentaire

Les sites d'annonces rencontrent beaucoup de succès et ne cessent de se développer chaque jour. En effet, on trouve de milliers de sites en ligne qui  permettent à ses membres de publier leur annonces de vente ou des achats de bien sur...

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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

La taxe afférente due est de

23.000 x 19,5

119,5

= 3.753 F

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge.

Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...

Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa

Bonjour Zaki,

Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa

Bonjour Jean-Marc,

Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...

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Site : https://www.cartegrise.com

Certficat de cession ou de vente : cerfa 13754

Véhicule précédemment immatriculé en France dans la série spéciale FFECSA : faire sa carte grise

Certficat de cession ou de vente : cerfa 13754

A quoi sert le certificat de cession ? Comment obtenir ce formulaire Cerfa ? Comment le remplir ? Devenez incollable sur le sujet en lisant notre article !

Formulaire de déclaration de cession (Cerfa 13754*02)

Ce document Cerfa est utilisé lors...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Code de la T.V.A.

Article 10

° 1er. Est considéré comme livraison d'un bien, le transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire.

Il s'agit notamment de la mise d'un bien à la disposition de l'acquéreur ou du cessionnaire en exécution d'un contrat translatif ou déclaratif.

° 2. Sont également considérées comme des livraisons au sens du ° 1er:

1 o la transmission de la...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

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LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau

f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;

g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;

h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...

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Site : http://www.fontaneau.com

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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Base d'imposition.

A. Opérations relatives à des biens.

Les opérations visées sous le n°  130A, ci-avant, sont imposables sur le prix d'achat des biens dont il est question ou de biens similaires, ou, à défaut de prix d'achat, sur le prix de revient déterminé au moment où s'effectuent ces opérations et en tenant compte, le cas échéant, de l'article 26, alinéa 2 et 3 et de l'article...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

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Garage Nautique Jambes - Accueil

Une nouvelle manière de s'amuser ! Désormais, vous pouvez vous...

Bienvenue au Garage Nautique de Jambes

Situé à deux pas du confluent entre la Sambre et la Meuse de Namur,

Le garage Nautique Jambes est le concessionnaire exclusif en Wallonie.

 

Bien connu pour notre riche expérience jusqu'alors inégalée dans les...

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Date: 2017-10-12 11:13:48
Site : http://www.garagenautiquejambes.be

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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1.1er . Définitions

  § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

  2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

  3° " contrat de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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Royalement Blog: Le yacht "Alberta" du roi Léopold II

En avril 1897, le souverain a décidé de louer le "Sultana", un yacht construit dix ans plus tôt pour le prince de Serignano. Il l'avait remarqué lors d'un séjour sur le Côte d'Azur, le rebaptise "Clémentina", du nom de sa plus jeune fille, la princesse Clémentine, et le fait amarrer dans le port d'Ostende. Le premier voyage sera à destination de l'Ecosse, il sera marqué à son retour,...

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Date: 2018-03-16 10:47:00
Site : http://royalementblog.blogspot.com

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