Articles sélectionnés pour le thème : acte de vente d'un bateau a moteur
→ 46 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Vente et dépôt de bateau d'occasion - Aquitaine Bateau d ...
Vente et dépôt de bateau d'occasion
Vous voulez vendre votre bateau, nous sommes a votre disposition.
La mise en vente de votre voilier ou de votre bateau a moteur se de roule de la fac on suivante :
Visite de taille e du bateau (coque, pont, moteur(s), accastillage), possibilite d'expertise...
Site :
https://aquitainebateauoccasion.fr
Vente voilier espagne - Construire une maison pour votre ...
Voiliers occasion Espagne - Bateaux Occasion Agence Nauti-Yacht Espagne, Costa-Brava. Vente des Bateau espagne, d couvrez nos offres de bateau en
Occasions Voiliers habitables 10 15m - annonces achat
Bateau, voilier: annonces achat - vente Consultez les bateaux en Espagne. Vente de Voiliers en Espagne sur iNautia. Fr. Les embarcations type Espagne disponibles d'occasion en Espagne. Gran Canaria, Espagne - 13 ao t 2014. 39 000 , 1980, 11 m vente coque shogun. Parthenay A vendre voilier L gende 10.4. m, d riveur int gral aluminium.
Bateaux vendre en Espagne - boats. com
Le site de bateau...
Date: 2018-03-05 23:35:25
Site :
http://dreames-houses.blogspot.com
Acte de vente | APRIL Marine
Acte de vente Avec APRIL Marine, votre bateau est plus facile à revendre !
Nous simplifions vos démarches en mettant à disposition un acte de vente bateau gratuit et téléchargeable . Profitez-en, c'est gratuit... que vous soyez client APRIL Marine ou non !
Naviguez, APRIL Marine s'occupe de vous !
Acte de vente gratuit et téléchargeable
APRIL Marine le spécialiste de l'assurance et du...
Site :
aprilmarine.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente bateau de plaisance gratuit / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau / acte de vente bateau gratuit
Bateau a vendre - achat bateau Archives - Bateau de pêche
Bateau de plaisance d'une longueur inférieure à 7 mètres
Bateau de plaisance sans moteur ou avec un moteur d'une puissance administrative inférieure à 22 CV : l'acquéreur est dispensé des formalités de francisation et doit seulement procéder à l'immatriculation de l'embarcation, selon des modalités différentes suivant que celle-ci a vocation :
à naviguer en eaux intérieures...
Site :
https://www.bateau-peche.com
Thèmes liés : formalites de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / vente d un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau
plaisance Archives - Bateau de pêche - bateau-peche.com
Achat d'un bateau
Principe
L'achat d'un bateau de plaisance nécessite e procéder à des formalités de francisation et d'immatriculation du navire.
Bateau de plaisance d'une longueur inférieure à 7 mètres
Bateau de plaisance sans moteur ou avec un moteur d'une puissance administrative inférieure à 22 CV : l'acquéreur est dispensé des formalités de francisation et doit seulement...
Site :
https://www.bateau-peche.com
Thèmes liés : formalites de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / vente d un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau
peche promenade Archives - Bateau de pêche
Achat d'un bateau
Principe
L'achat d'un bateau de plaisance nécessite e procéder à des formalités de francisation et d'immatriculation du navire.
Bateau de plaisance d'une longueur inférieure à 7 mètres
Bateau de plaisance sans moteur ou avec un moteur d'une puissance administrative inférieure à 22 CV : l'acquéreur est dispensé des formalités de francisation et doit seulement...
Site :
https://www.bateau-peche.com
Thèmes liés : formalites de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / vente d un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau
Les formalités de vente de son bateau à moteur - ParuVendu
Imprimez cet article
La vente d'un bateau à moteur impose un certains nombre de démarches administratives. Certaines sont à la charge du vendeur, d'autres à la charge de l'acheteur.
Un acompte (10 % du prix de vente) peut être versé au vendeur s'il est accompagné d'un compromis de vente.
La rédaction de l'acte de vente est réalisée par le vendeur en deux exemplaires, un pour le...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d un bateau / compromis de vente d'un bateau de plaisance / formalites de vente d'un bateau de plaisance
Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de ...
Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance
Articles
Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance
| Par Nizar Fassi | 1 minute de lecture | 0 commentaires
×
commentez, partagez votre avis, aidez à mettre à jour les données si besoin
Fermer
Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec...
Date: 2017-10-12 07:05:04
Site :
https://www.rachatducredit.com
Bateaux d'occasion à vendre | Véhicules à vendre aux ...
Site Web ventevoituresoccasion.com vous pouvez vérifier par des centaines de bateaux d'occasion à vendre - yachts d'occasion, canots à moteur et voiliers à vendre. Tous les navires sont offerts par des ventes aux enchères d'occasion, il n'y a donc réparé ou les réparables. Ils peuvent être atteint après un ouragan ou une tempête, fuite et quelques moteurs ou des dégâts électriques. Beaucoup de bateaux...
Date: 2017-10-12 07:26:43
Site :
http://www.ventevoituresoccasion.com
Changement sur les données relatives à ma carte de ...
Changement sur les données relatives à ma carte de circulation
Article créé le 06/06/2014 par webmestre
Mis à jour le 06/06/2014
Je souhaite effectuer un changement de moteur :
o avec un acte de francisation : vous devez contacter les douanes, puis prendre contact avec le service immatriculation des navires de plaisance de la délégation à la mer et au littoral avec les documents...
Date: 2017-10-12 08:16:29
Site :
http://www.var.gouv.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente bateau var / acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau fluvial / acte de vente d un bateau
Quels sont les papiers à faire lors de l’achat d’un bateau ...
VOILIER
Quels sont les papiers à faire lors de l'achat d'un bateau d'occasion?
Lorsque l'on décide d'acheter un bateau d'occasion , on doit suivre les procédures administratives pour officialiser et règlementer l'acquisition. Il est en effet primordial d'enregistrer pas seulement le bateau mais aussi le changement de propriétaire auprès des entités compétentes. Que faut-il savoir et quels...
L’immatriculation d’un bateau d’occasion | Vente et ...
VOILIER
L'immatriculation d'un bateau d'occasion
Pour pouvoir circuler librement dans les eaux intérieures ou en zone maritime, les bateaux doivent être enregistrés. Pour cela, il faut l'immatriculer. L'immatriculation et la francisation sont même obligatoire pour les bateaux qui mesurent plus de deux mètres de longueur ou ceux qui ont un moteur d'une puissance de 3 kilowatts.
Si vous...
Acheter un moteur de bateau d'occasion - 8 astuces
Contact
Comment acheter un moteur de bateau d'occasion - 8 astuces
Les tarifs pour acheter un moteur de bateau neuf est extrêmement élevé et alors il peut être utile d'acheter un moteur usagé si on veut épargner considérablement. Il y a de bon moteurs usagés sur le marché et également des moteurs de mauvaise qualité usagés....
Date: 2010-03-09 06:29:54
Site :
http://www.bateauxmoteurs.com
Les formalités d'achat de son bateau à moteur d'occasion
Imprimez cet article
L'achat d'un voilier d'occasion impose un certains nombre de démarches administratives à la charge du vendeur comme de l'acheteur.
Après avoir examiné l'acte de francisation - véritable carte d'identité du navire - et vérifié auprès du bureau des douanes l'absence d'inscription hypothécaire ou de saisi conservatoire, les deux parties peuvent procéder à la vente.
Le temps de ces premières démarches, un acompte (10 % du prix de vente) peut être versé s'il est accompagné d'un compromis de vente.
La rédaction de l'acte de vente est...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : achat bateau moteur d'occasion / achat bateau a moteur d occasion / achat bateau voilier d'occasion / achat bateau d'occasion formalites / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion
Lexeek - Compromis de vente et acte de vente bateaux
Compromis de vente et acte de vente bateaux
Lexeek » Droit » Droit maritime » Recherche
EDITO
L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :
Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique,...
Site :
http://www.lexeek.com
Thèmes liés : modele acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau / acte de vente bateau de plaisance gratuit
Acheter un bateau : conseils pour acheter son bateau d ...
Vente de bateaux / Achat d'un bateau d'occasion
Achat d'un bateau d'occasion
Acheter un bateau moteur ou un voilier d'occasion
L'achat d'un bateau mérite réflexion, trouver le bateau à moteur ou le voilier d'occasion qui vous convient prend du temps.
Vente de Bateaux vous propose quelques conseils pour trouver la bonne affaire et pour bien acheter votre bateau d'occasion.
Achetez un bateau...
Acte de vente bateau : Conseils et documents utiles - CM ...
Actualités
Acte de vente bateau : Conseils et documents utiles
Vendre ou acheter un bateau n'impose pas les mêmes tracasseries administratives que dans le cadre de l'automobile, cependant quelques formalités administratives subsistent avec notamment la réalisation d'un acte de vente bateau pour lequel nous vous fournirons un document type mais aussi quelques conseils de bons sens pour ce...
Site :
https://cm-nautisme.fr
Achat d'un bateau d'occasion : le certificat de non-gage.
Vérification du certificat de non-gage dans le cadre de l'acquisition d'un bateau d'occasion.
Vous souhaitez faire l'acquisition de votre premier bateau d'occasion ? Ce topo a pour visée de vous éclairer sur les différents documents administratifs que vous devez solliciter auprès de l'acheteur avant de conclure la vente ; notamment afin de vous assurer qu'il n'y a pas de gage en cours...
Site :
http://www.non-gage-facile.net
Trouvez votre bateau grâce à nos courtiers - h2o-bateau.fr
Vous souhaitez acquerir un bateau neuf ou d'occasion ? Acheter un bateau est un processus qui demande patience et réflexion. Ne vous précipitez pas, votre projet doit être mûrement reflechi pour qu'il se concrétise en toute sereinité.
Quel est le rôle de H2O ?
Notre équipe vous accompagne gratuitement tout au long de votre projet, vous apportant son expérience et ses...
Site :
http://h2o-bateau.fr
Enregistrement et immatriculation des bateaux de plaisance ...
Enregistrement et immatriculation des bateaux de plaisance de moins de 20 mètres de long
voir la définition du bateau de plaisance donnée par l'article R 4000-1 (6°) du code des transports.
Est-ce une obligation ?
Doit être enregistré, tout bateau d'une longueur comprise entre 5 mètres et 20 mètres et dont le déplacement est inférieur à 100 m3 ou doté d'un moteur d'une puissance...
Date: 2017-10-12 04:28:39
Site :
http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : formulaire acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / vente d un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / certificat de vente d un bateau
Comment bien acheter un bateau d'occasion - paruvendu.fr
Imprimez cet article
ARCHIVES Si les plus grands chantiers orientés vers l'exportation et la vente défiscalisée sous les tropiques souffrent de la crise, le marché de l'occasion semble quant à lui plutôt bien résister aux aléas économiques mondiaux.
<< Retour au sommaire Archives Achat-vente bateaux
Mais la recherche de la perle rare, sur Internet, lors des manifestations...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau
Modification de la situation juridique d'un bateau ...
Changement de nom du bateau ou du VNM
Si vous désirez changer le nom de votre bateau ou du VNM lors de la mutation de propriété, joignez votre demande au dossier de mutation adressée au receveur des douanes du port d'attache. Un nouvel acte de francisation vous sera délivré sans frais.
Changement de port d'attache
La demande de changement de port d'attache doit être déposée en double exemplaire, au bureau de douane du port...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : achat bateau d'occasion formalites / acte de vente bateau d'occasion / achat bateau moteur d'occasion / achat bateau a moteur d occasion / achat bateau d'occasion
Location bateau à la Rochelle - Aunis Motonautic
Carte Cadeau
Location bateau à la Rochelle
Bienvenue chez Aunis Motonautic, notre Société crée en 1987 situé à La Rochelle sur le plus grand port d'Europe, le port des Minimes, haut lieu du nautisme de la côte Atlantique dans une région privilégiée avec ses îles Aix, ré, Oléron et ses sites reconnus.
Du Mardi au Samedi de 9H à 12H et de 14H à 18H.
Motivés et engagés, fort de...
Site :
http://www.aunismotonautic.fr
Permis Belge : les avantages, les inconvénients et ce qu ...
Vous aurez la possibilité d'acheter un bateau sans avoir de permis côtier ou mer, vous ne serez donc plus limités par les distances d'un abri. Pour rappel, le permis mer Français impose de ne pas s'éloigner à plus de 6 miles d'un abri.
Sous pavillon belge, les contraintes seront limitées aux caractéristiques du bateau sur lequel vous naviguerez.
Les contraintes de sécurité sont aussi...
Acheter un bateau d'occasion - moteurboat.com
L'achat d'une occasion peut inquiéter le plaisancier, surtout si c'est la première fois. Entre les démarches administratives à effectuer et la peur de passer à côté d'éléments importants - et parfois invisibles à l'oeil du profane -, l'acheteur a de quoi être déboussolé. Petit tour d'horizon des questions les plus fréquentes rencontrées au détour d'un ponton.
1 - Est-ce risqué...
Site :
http://www.moteurboat.com
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous naviguez - Formalités générales
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)
Publié le : mercredi 21 janvier 2015 |
Le Vela (2) | © Etienne Valois | Flickr
La publicité de la propriété des navires francisés (DAFN) est confiée aux recettes principales des douanes.
La brochure d'information « La douane...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession
Tweet
Acheter ou vendre un bateau : les pièces à fournir
Dans le cadre de la vente d'un bateau, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :
La carte de circulation du bateau
Pour les bateaux dont le jaugeage correspond à trois tonneaux ou moins, le certificat de vente et carte d'immatriculation du navire doivent être barrées...
Site :
certificat-cession.fr
Francisation d'un navire et Droit annuel de francisation ...
La brochure d'information « La douane et la plaisance »
La brochure « la douane et la plaisance » [PDF - 986 Ko] vous présente les points essentiels des diverses formalités douanières que vous devrez effectuer à l'occasion de l'achat, de l'utilisation ou de la revente de votre bateau.
Les formalités douanières à accomplir
Les navires de plaisance ou de sport destinés à être...
Site :
http://douane.gouv.fr
Le Guide d'Achat des annonces du Bateau
Les vérifications avant d'acheter
L'achat se déroule généralement en trois phases.
L'entretien avec le propriétaire, l'examen statique et l'essai dynamique du bateau en mer. Ces trois phases doivent permettre de mettre en évidence les défauts du bateau. Si ceux-ci sont réparables, vous pourrez alors négocier avec le vendeur soit la remise en état soit une diminution du prix de...
Le Transport maritime de bateau sur remorque en Guadeloupe
Nous vous proposons deux modes de transport différents :
Dans le cas où le bateau sur remorque
n'est pas
conteneurisable (Dimensions « hors tout «, largeur > 2,28m et/ou hauteur > 2,45m), le transport se fait sur navire roulier (service uniquement au départ du port du Havre).
Les navires rouliers (ou RORO) sont des navires dédiés au transport de véhicules et autres engins roulants. Le...
Date: 2016-12-10 14:13:55
Site :
http://blog.long-cours.com
Thèmes liés : remorque porte bateau / vente remorque bateau guadeloupe / vente remorque bateau bretagne / remorque bateau en bretagne / equipement remorque bateau
Entretien dépôt vente bateaux Saint-Georges de Didonne ...
Dépôt-vente de votre bateau
Vous vendez votre bateau ?
Mettez toutes les chances de votre côté !! Confiez nous votre bateau, il sera ainsi mis en valeur; visible sur un parc d'occasion professionnel avec une garantie moteur et une mise en annonce en ligne sur divers sites spécifiques.
Comment ça se passe ?
1 | Vous nous amenez le bateau
2 | Nous évaluons son prix en fonction de sa...
Site :
http://www.elian-marine.com
Thèmes liés : certificat vente bateau d'occasion / depot vente bateau / vente de bateau a moteur d occasion / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente bateau d'occasion
Conditions générales de vente | Le capitaine Fracasse
ARTICLE 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (Ci-après « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des prestations de croisières privatives ou ouvertes au public et autres prestations liées devant se dérouler sur le bateau Capitaine FRACASSE ou le bateau PARIS EN SCENE (ci-après appelée « PRESTATION(S) ») proposées...
Site :
http://www.lecapitainefracasse.com
Thèmes liés : achat bateau d'occasion entre particulier / achat bateau d'occasion formalites / achat bateau moteur d'occasion / achat bateau a moteur d occasion / achat bateau d'occasion
La taxe de francisation en détail | Bateaux Essais
Quand payer cette taxe ?
Ce droit de francisation et de navigation s'acquitte chaque année. Pour cela, un avis de paiement vous sera adressé. Pour un bateau francisé en cours d'année, le droit perçu correspond au nombre de mois restant jusqu'à le fin de l'année.
Comment se calcule la taxe ?
La taxe se calcule en fonction de la longueur de coque et de la puissance administrative de la...
Site :
http://www.bateaux-essais.com
Thèmes liés : moteur hors bord occasion 6 cv / acte de vente d'un bateau non francise / bateau a moteur d'occasion pas cher / piece d'occasion moteur bateau / moteur diesel d'occasion pour bateau
Registre canadien d'immatriculation des bâtiments ...
Attention aux propriétaires de bâtiment :
Transcriptions
Vous pouvez maintenant demander, payer et imprimer vos transcriptions en ligne en suivant le lien suivant : https://wwwapps.tc.gc.ca/Comm/5/MVR/fra/accueil/creer . Recevez vos transcriptions non certifiées en quelques minutes, et vos transcriptions certifiées dans deux jours ouvrables. Ce nouveau service est pratique, fiable et...
Date: 2017-09-20 13:07:54
Site :
tc.gc.ca
Thèmes liés : formulaire acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau formulaire / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / modele acte de vente d'un bateau de plaisance / modele de certificat de vente d'un bateau
Immatriculer un navire de plaisance - vendee.gouv.fr
Immatriculer un navire de plaisance
Article créé le 29/06/2016
Mis à jour le 21/09/2016
Vous venez d'acheter un navire neuf ou d'occasion et souhaitez l'immatriculer
Pour pouvoir être immatriculé en France, un navire ou un Véhicule Nautique à Moteur V.N.M. (engin de type scooter de mer, jet ski) doit appartenir pour au moins 50% à un ressortissant d'un des États membres de l'Union...
Date: 2017-10-12 04:07:41
Site :
http://www.vendee.gouv.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau non francise / acte de vente bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / modele acte de vente d'un bateau de plaisance / achat bateau d'occasion formalites
Economiseur de carburant essence diesel magnetique. Promo ...
pour moteur diesel, essence, éthanol.
Rouler jusqu'à 250 km de plus
avec un même plein
Un des meilleurs et un des plus simples économiseur de carburant au monde.
Avec une garantie satisfait ou remboursé ! Une économie de carburant jusqu'à 25 % ! En général une économie de carburant supérieure à 5% et pouvant aller jusqu'à 25%.
Ce super economiseur de carburant est inusable,...
Site :
supereconomiseurdecarburant.com
Thèmes liés : prix carburant bateau moteur / acte de vente d'un bateau a moteur / huile moteur bateau 2 temps / prix carburant bateau / huile moteur bateau diesel
Le dol en droit des contrats : - Maître joan dray
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
papasisko [Membre], le 25/07/2012 à 19:43
Bonjour; Grâce à cet éclaircissement j'ai compris certaines notions concernant le dol. Pour cela je vous en remercie.
axelle [Visiteur], le 03/03/2013 à 17:01
Bonjour Maître,
Tout d'abord merci pour cet article fort intéressant et enrichissant,
Je me permets de venir vers vous pour...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : bateau a moteur d'occasion le bon coin / bateau a moteur d'occasion petit prix / acte de vente d'un bateau a moteur / annonce de bateau a moteur d'occasion / annonces bateau a moteur d occasion
Plasmor Nouveau Skellig M : Moteur et Voile - Plasmor
Nouveau Skellig Mixte : mi moteur, mi voilier 100% plaisir et sécurité
LA LIBERTE DE CHOIX
Bateau à moteur ? Voilier ? Pourquoi choisir ? Le Skellig Mixte vous apporte la sécurité de la motorisation (pour se sortir de toutes les situations), la liberté (pour sortir les jours sans vent) et surtout le plaisir inégalé de la navigation sous voile, sans contraintes, sans bruit, sans...
Date: 2018-03-18 09:37:33
Site :
http://www.plasmor.fr
Thèmes liés : bateau mixte voile moteur occasion / bateau mixte voile moteur / bateau hybride voile moteur / bateau a voile et moteur / achat moteur electrique bateau
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Base d'imposition.
A. Opérations relatives à des biens.
Les opérations visées sous le n° 130A, ci-avant, sont imposables sur le prix d'achat des biens dont il est question ou de biens similaires, ou, à défaut de prix d'achat, sur le prix de revient déterminé au moment où s'effectuent ces opérations et en tenant compte, le cas échéant, de l'article 26, alinéa 2 et 3 et de l'article...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : prix d un voyage en bateau / achat bateau d'occasion entre particulier / prix d'une place de port bateau / prix d'une place de bateau / prix d une place de bateau
VENDRE OU ACHETER UN BATEAU - Cabinet Maritime CEM-MS
Vous êtes ici : Accueil / VENDRE OU ACHETER UN BATEAU
VENDRE OU ACHETER UN BATEAU
VENDRE SON BATEAU :
L'expert maritime intervient préalablement à la démarche de vente du navire pour vous apportez son conseil et favoriser la transaction. Il définit la valeur technique de votre bateau mis en vente en corrélation avec son état. Il vous conseille ensuite sur la valeur de marché que vous...
Site :
http://www.expertmaritimetahiti.com
Thèmes liés : acheter vendre bateau / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau / acte de vente de bateau / document vente bateau
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Le PARLEMENT FLAMAND a adopté et Nous, GOUVERNEMENT, sanctionnons ce qui suit :
Décret portant le Code flamand de la Fiscalité
TITRE 1er. - Dispositions introductives
Chapitre 1er. - Dispositions générales et définitions
Le présent Code règle une matière régionale.
Article 1.1.0.0.2.
Dans le présent code, il y a lieu d'entendre par :
1° impôts et accessoires : les impôts en...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : bateau moteur remorque / acte de vente d'un bateau a moteur / formulaire acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau pavillon belge
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Plaisanciers : le bon interlocuteur pour vos démarches
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous naviguez - Formalités générales
Plaisanciers : le bon interlocuteur pour vos démarches
Publié le : jeudi 24 août 2017 |
Sailing rope | © Graham Cook | Flickr
Vous ne savez pas auprès de qui vous renseigner ? Trouvez rapidement le bon interlocuteur.
Vous venez d'acquérir un bateau ?
Vous voulez vendre ou changer le nom de votre...
Site :
http://douane.gouv.fr
Thèmes liés : formulaire acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau formulaire / formalites de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d'un bateau de plaisance francais
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre commande pour exporter votre véhicule dans les meilleures conditions et ce, jusqu'à votre lieu d'habitation, partout en Europe si...
Site :
https://www.move.car
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Opérations afférentes aux navires
I. Navires ouvrant droit aux exonérations
A. Navires concernés
1
Seuls les navires tels que définis à l' article L. 5000-2 du code des transports et désignés au 2° du II de l' article 262 du code général des impôts (CGI) peuvent ouvrir droit aux exonérations de TVA prévues pour les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : bateau de peche professionnel d'occasion / achat bateau d'occasion entre particulier / prix d'une place de port bateau / bateau peche occasion professionnel / vente de bateau d'occasion particulier
Sun légende 41 - pierre.lavergne1.free.fr
Des photos et renseignements concernant le Sun Légende 41 (modèle 1986)
LOGOS en vente
Eh oui ! Tout peut avoir une fin, y compris les belles aventures. Juste avant d'atteindre nos 150ans (à deux), nous essayons d'être raisonnables. Certes, je pense que nous avons la chance d'être encore capables d'effectuer les manoeuvres physiques essentielles, de hisser la Grand-Voile, de wincher,...
Date: 2018-01-14 09:18:41
Site :
http://pierre.lavergne1.free.fr
Thèmes liés : bateau moteur habitable neuf / prix bateau neuf moteur / acte de vente d'un bateau a moteur
46 Ressources