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L Achat D Un Bateau Usagée En Ontario (particulier ...
L Achat D Un Bateau Usagée En Ontario (particulier)
Débuté par contracteur01 , Mar 05 2008 23:49 PM
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6 réponses à ce sujet
Ville:mont laurier
Posté 05 March 2008 - 23:49 PM
j achete mon bateau en ontario d un particulier ,je sais que je n ai pas de taxes federal
mais la taxes provincial ? ?
cette taxe provincial ,quand le gars l a acheter neuf il a...
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http://www.quebecpeche.com
Thèmes liés : achat bateau usage taxes / achat bateau usage canada / achat bateau particulier / contrat de vente d un bateau / vente bateau particulier quebec
Achetez votre premier bateau en toute confiance - Guide d ...
Achetez votre premier bateau en toute confiance
Publié le 25 janvier 2012 dans Guide d'achat par Paul Goineau
Si vous êtes de ceux qui souhaitent accéder aux plaisirs de l'eau, vous vous demandez peut-être comment faire pour y arriver sans trop faire d'erreurs lors de ce premier investissement. L'achat d'un bateau neuf pourra certainement être une option très attrayante, mais il y a...
Site :
http://mobile.guidebateau.com
Achetez votre premier bateau en toute confiance - Guide d ...
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Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: http://www.guideautoweb.com/bateau/articles/14364/
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Si vous êtes de ceux qui souhaitent accéder aux plaisirs de l'eau, vous vous demandez peut-être comment faire pour y arriver sans trop...
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Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers ...
Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers
Débuté par Invité_Thejas_*, Apr 20 2010 19:29 PM
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7 réponses à ce sujet
Posté 20 April 2010 - 19:29 PM
Salut,
Je m'adresse aux experts en achat et vente de bateau.
Dans un avenir XYZ, je pourrai vendre mon bateau. Maintenant, je me demande qu'elles sont les étapes et obligations, car je sais que...
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La taxe afférente due est de
23.000 x 19,5
119,5
= 3.753 F
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : achat bateau d'occasion formalites / achat bateau d'occasion / achat bateau moteur d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier / achat bateau d'occasion entre particulier
Espagne impôt d’immatriculation : la fiscalité de la ...
Espagne impôt d'immatriculation : la fiscalité de la navigation de plaisance
Résumé
Dans la fiscalité de la navigation de plaisance, nous retrouvons un élément très important en Espagne : l'impôt d'immatriculation.
Espagne impôt d'immatriculation : L'impôt d'immatriculation est un impôt spécifique à l'Espagne : lors de l'achat d'un bateau de plaisance, par un résident ou...
Site :
https://navilegal.com
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