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Certificat Cession Bateau Plaisance - informations : Je ...
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1 Les Documents Pour La Vente D'un ... - Certificat-cession.fr
Guide pratique gratuit en ligne sur le certificat de cession de véhicule lors de la vente ou donnation d'une voiture, moto, scooter, bateau, camping car, tracteur ...
http://www.certificat-cession.fr/papier-vente-bateau.php
2 Déclaration De Cession D'un Véhicule | Service-public.fr
Le certificat de...
Site :
http://je-cherche.info
Hébert et Associés Conseillers Maritime - Capsule 10 ...
Taxes et droits de douane
ACHAT D'UN BATEAU AU CANADA
Utilisation du bateau dans la province d'achat
Le vendeur est un commerçant (concessionnaire ou autre)
Si le vendeur est un commerçant, il doit d'être enregistré auprès des instances gouvernementales gérant la taxe de vente fédérale (TPS ) et la taxe de vente provinciale (TVP). Ses numéros d'enregistrement doivent apparaître sur...
Date: 2018-03-19 07:36:09
Site :
http://hebertmaritime.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un bateau de plaisance entre particuliers / certificat de vente d un bateau / taxes achat bateau quebec / contrat de vente d un bateau / vente d un bateau de plaisance
Acheter son bateau d’occasion d’un particulier ou d’un ...
28 février 2012
Acheter son bateau d'occasion d'un particulier ou d'un concessionnaire reconnu?
L'état et la condition d'un bateau sont de loin le critère le plus important à considérer à l'achat
Sujet*:
Message*:
Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: ...
Site :
http://www.guideautoweb.com
Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers ...
Processus Achat/vente D'un Bateau Entre Particuliers
Débuté par Invité_Thejas_*, Apr 20 2010 19:29 PM
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7 réponses à ce sujet
Posté 20 April 2010 - 19:29 PM
Salut,
Je m'adresse aux experts en achat et vente de bateau.
Dans un avenir XYZ, je pourrai vendre mon bateau. Maintenant, je me demande qu'elles sont les étapes et obligations, car je sais que...
Site :
http://www.quebecpeche.com
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Contrat d'achat ou vente de bateau | Maritime Notaire
(514) 374-7260
Description
Au Québec, la vente d'un bâtiment est régie par les dispositions du Code civil du Québec et à certaines exigences de la Loi sur la marine marchande du Canada, dont entre autres, l'enregistrement du bâtiment au Registre de canadien d'immatriculation des bâtiments . Parce que le bâtiment représente un bien de valeur, la vente sera, règle générale, constatée...
Site :
http://maritime.notaire-direct.com
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Contrat De Vente De Bateau - Le parloir - QuébecPêche
Discussions générales au sujet de la pêche sportive.
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Contrat De Vente De Bateau
Débuté par Saumon sociable , Jun 13 2007 00:23 AM
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13 réponses à ce sujet
DÉCONNECTÉ Saumon sociable
Saumon sociable
Région du Québec:Montérégie
Ville:St-Jean-sur-Richelieu
Posté 13 June 2007 - 00:23 AM
Bonsoir !
je viens de faire l'acquisition d'un nouveau bateau (ou presque, le...
Site :
http://www.quebecpeche.com
Thèmes liés : contrat de vente d un bateau / donne moteur bateau remorque / bateau moteur remorque / vente bateau peche sportive / contrat de vente de bateau au quebec
L Achat D Un Bateau Usagée En Ontario (particulier ...
L Achat D Un Bateau Usagée En Ontario (particulier)
Débuté par contracteur01 , Mar 05 2008 23:49 PM
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6 réponses à ce sujet
Ville:mont laurier
Posté 05 March 2008 - 23:49 PM
j achete mon bateau en ontario d un particulier ,je sais que je n ai pas de taxes federal
mais la taxes provincial ? ?
cette taxe provincial ,quand le gars l a acheter neuf il a...
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http://www.quebecpeche.com
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La Rochelle : neuf bateaux ventouses mis en vente - Sud ...
Neuf bateaux de plaisance seront vendus, le 2 juillet, à la barre du tribunal. La Régie du port veut récupérer une (petite) partie de ses 200 000 euros d'impayés.
La Régie du port des Minimes tape du poing sur la table. Elle veut virer « manu judiciari » les mauvais payeurs qui squattent ses pontons. Neuf de ces bateaux ventouses seront vendus sur saisie, le mardi 2 juillet, au tribunal...
Date: 2018-03-19 10:34:44
Site :
http://www.sudouest.fr
Thèmes liés : vente bateau neuf var / vente moteur bateau neuf / vente bateau neuf / bateau plaisance neuf / vente d un bateau de plaisance
GUIDE D ACHAT DE BATEAU - PDF - docplayer.fr
GUIDE D ACHAT DE BATEAU ÉDITION 2015
2 GUIDE D ACHAT DE BATEAU 2015 Le plus grand concessionnaire de bateaux neufs et usagés au Québec TABLE DES MATIÈRES DÉTERMINEZ D ABORD VOTRE BUDGET 3 PRENEZ LE TEMPS DE MAGASINER 4 CONSIDÉREZ LE NEUF ET L USAGÉ 5 DÉTERMINEZ SUR QUELLE(S) ÉTENDUE(S) D EAU VOUS NAVIGUEREZ 6 DÉTERMINEZ VOS INTÉRÊTS 7 DÉTERMINEZ SI VOTRE BATEAU SERA AMARRÉ AU QUAI...
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