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Le permis plaisance - permis de conduire les bateaux de ...

 

 

A propos de l'examen Quelles sont les personnes autorisées à pénétrer dans la salle pendant le déroulement théorique du permis plaisance ou du permis hauturier, en dehors des candidats ?

Aucune présence autre que celles des candidats et des surveillants de salle n'est autorisée pendant le déroulement des épreuves.

A propos de l'examen - Combien de questions sont posées et...

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Thèmes liés : permis bateau plaisance france / permis bateau plaisance / bateau en mer sans permis / bateau plaisance moteur / location bateau moteur sans permis

Coordonnées des services plaisance : immatriculation et ...

Enregistrer/immatriculer un bateau de plaisance pour une navigation sur les lacs et les rivières (eaux intérieures)

Vous souhaitez naviguer et faire enregistrer votre bateau (inscription ou immatriculation) dans les eaux intérieures, les 6 services instructeurs territorialement compétents peuvent vous renseigner.

Depuis le 1er janvier 2013, les missions des services de navigation concernant la plaisance ont été...

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Thèmes liés : permis bateau plaisance france / permis bateau plaisance / bateau plaisance moteur / bateaux plaisance france / bateau moteur sans permis

La réglementation des navires de plaisance (loisirs et ...

Les navires de plaisance traditionnels

Par navire traditionnel, on entend :

- tout navire de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres conçu avant 1950.

- tout navire de longueur de coque supérieures à 24 m conçu avant 1965.

Dans les deux cas, ces navires traditionnels sont de construction d'origine en état ou restaurés à l'identique, ou des répliques neuves de celles-ci,...

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Thèmes liés : plaisance navigation

Transport international de marchandises et cabotage ...

Cabotage routier : réglementation générale

Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son dépannage ?

Le véhicule dépanneur devra justifier d'une opération de transport international au préalable avant de pouvoir caboter.

Le droit de demande d'information au donneur d'ordre ne peut-il pas être étendu à toute la chaîne des autres...

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Thèmes liés : bateau fluvial transport