Contrat de vente pour bateaux d'occasion | bateau24.ch

Contrat de vente pour bateaux d'occasion

Modèle contrat de vente

Ein schriftlicher Kaufvertrag bedeutet Sicherheit für beide Parteien. Zusammen mit einer Ausrüstungsliste hilft der Kaufvertrag Missverständnisse vorzubeugen.

Contrat de vente pour...

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Site : https://www.bateau24.ch

Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / contrat vente bateau occasion / vente de bateau a moteur d occasion / vente bateau pneumatique d'occasion

Bâtiment de façade: Vente bateau d'occasion au maroc

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Date: 2017-10-12 04:18:03
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Contrat de vente gratuit pour bateau

Contrat de vente gratuit pour vos bateaux d'occasion, en anglais et en allemand Vous avez trouvé un acheteur pour votre bateau ? Nous mettons un contrat de vente ...

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Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de ...

Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance

Articles

Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance

| Par Nizar Fassi | 1 minute de lecture | 0 commentaires

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Date: 2017-10-12 07:05:04
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MODELE de contrat de vente d'un bateau d'occasion - Navilegal

Accueil  /  Service - Contrat  / MODELE de contrat de vente d'un bateau d'occasion

MODELE de contrat de vente d'un bateau d'occasion

EUR155

Ce modèle est établi par un professionnel, donc complet et précis ! Rien à voir avec tous les modèles que vous pourriez trouver gratuitement sur le net : ils vous mèneront vers des problèmes. Sa qualité justifie son prix. 

De plus, l'acheteur...

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Site : https://navilegal.com

Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion

Bateau Occasion, Voilier occasion, Bateau à vendre, Yacht ...

Royal Nautisme est aujourd'hui le 1er réseau national sous contrat de licence de marque pour la vente de bateau d'occasion   et la location de bateaux...

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Site : http://www.royalnautisme.fr

Thèmes liés : bateaux moteur a vendre d occasion / bateau a moteur a vendre d'occasion / vente de bateau a moteur d occasion / bateau voilier d occasion / contrat de vente de bateau d'occasion

Conseils H2O : Acheter un bateau neuf ou d'occasion

Acheter un bateau neuf ou d'occasion "

Que choisir : faire construire un bateau neuf ou acheter un bateau d'occasion ?

Acheter un bateau neuf

Un bateau unique, spécialement conçu selon vos goûts et vos attentes ? C'est possible en choisissant un bateau neuf ! Même si l'aspect financier décourage un certain nombre de futurs propriétaires, acheter du...

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Site : http://h2o-bateau.fr

Salon bateau occasion Empuriabrava 2018 | Du 24 mars au ...

30ème Salon du bateau d'occasion d'Empuriabrava

Rendez-vous incontournable, le Salon du bateau d'occasion d'Empuriabrava 2018

Il s'agit de la 30ème édition du Salon du bateau d'occasion d' Empuriabrava qui a lieu chaque année au printemps. C'est un évènement majeur sur le littoral, qui draine à chaque fois des milliers de curieux, d'amateurs et d'acheteurs potentiels.

En effet, que vous soyez à la recherche d'un bateau d'occasion ou tout simplement curieux de l'univers du...

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Site : https://louer-acheter-costa-brava.fr

Bateau-occasion-Languedoc - Vente de bateaux d'occasion à ...

-> Professionnels de la mer et du bateau depuis plus de 20 ans, nous vous proposons de mettre notre expérience à votre service.

De part notre activité de bateau école et notre emplacement stratégique sur le Port de Palavas, nous sommes en contact avec de nombreux acheteurs et vendeurs de bateau, nous vous proposons donc de gérer pour vous la vente ou l'achat de...

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Date: 2014-04-02 15:06:11
Site : http://bateau-occasion-languedoc.com

Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion / vente bateau occasion professionnel

Acheter son bateau d’occasion d’un particulier ou d’un ...

28 février 2012

Acheter son bateau d'occasion d'un particulier ou d'un concessionnaire reconnu?

L'état et la condition d'un bateau sont de loin le critère le plus important à considérer à l'achat

Sujet*:

Message*:

Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: ...

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Site : http://www.guideautoweb.com

Yacht ocassion, Achat / Vente Bateau d'occasion | Aqua Marine

>

BATEAUX ET YACHTS D'OCCASION

Le marché de l'occasion est vaste et l'offre dépasse largement la demande. C'est pour cela, que nos professionnels Aqua Marine restent à votre service. Nous analysons vos besoins et envies pour vous guider sur le choix de votre bateau.

Aqua Marine vous présente une large sélection de bateaux neuf ou d'occasion à la vente. Tous nos bateaux sont minutieusement inspectés avant la mise en...

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Site : http://www.aquamarine.fr

Thèmes liés : vente de bateau d'occasion en france / contrat de vente de bateau d'occasion / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion

Achat vente de bateaux : les 55 meilleurs sites

Unique site d'annonces consacré à la vente de catamarans d'occasion par des particuliers et des professionnels (chantiers, courtiers, agents, brokers...) du monde entier

Nom officiel : Les Annonces Du Catamaran - Site pro (Entreprise Individuelle). En ligne depuis 8 ans (2010).

Besoin de conseil d'une expertise nous sommes présent à vos cotés pour l'achat la vente pour l administratif ainsi...

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Site : webrankinfo.com

Bateaux à moteur d'occasion à LA FORET FOUESNANT - ROYAL ...

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Présentation

Royal Nautisme est aujourd'hui le premier réseau national sous contrat de licence de marque pour la vente de bateau d'occasion  et la location de bateaux à moteur et de voiliers.

Le réseau Royal Nautisme est réparti sur l'ensemble du littoral Français et se développe rapidement dans le but de mieux servir...

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Site : http://glenan-yachtingplf.com

Achat vente de bateaux : les 55 meilleurs sites

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Découvrez les 55 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.

Notre sélection de 55 sites : Vente de bateau

Trip Agai, spécialiste de la vente de bateaux neufs et occasions en Vendée (85), entreprise basée à Bretignolles sur Mer.

Nom officiel : Trip Again - Site pro (SARL). En ligne depuis 5...

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Site : webrankinfo.com

Voilier EDEL 730 d'occasion - Annonces du Bateau

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La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N°...

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Site : http://www.annoncesbateau.com

Voilier USA FLORIDE d'occasion - Annonces du Bateau

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COQUE ALU - Bateau à moteur COQUE ALU d'occasion

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MER RIVIERE - Bateau à moteur MER RIVIERE d'occasion

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LOMAC MILITAIRE - Bateau à moteur LOMAC MILITAIRE d'occasion

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USA FLORIDE - Bateau à moteur USA FLORIDE d'occasion

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Plus de 1 000 annonces

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27 annonces bateaux à moteur

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Site : http://annoncesbateau.com

annoncesbateau.com

20 annonces bateaux à moteur

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Site : http://annoncesbateau.com

La grande décision : acheter un bateau neuf ou d’occasion?

Le style de vie nautique

Articles

Il y a tant à aimer, et à apprendre, au sujet du nautisme. C'est pourquoi nous avons créé cette médiathèque d'articles, de vidéos et de billets de blogue pour vous aider dans le cadre de vos aventures.

voir selon le sujet:

aller

La grande décision : acheter un bateau neuf ou d'occasion?

Q : Les acheteurs potentiels d'un voilier se posent toujours cette...

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Site : http://fr.discoverboating.ca

Voiliers d'occasion à LA FORET FOUESNANT - ROYAL NAUTISME ...

rm

Présentation

Royal Nautisme est aujourd'hui le premier réseau national sous contrat de licence de marque pour la vente de bateau d'occasion  et la location de bateaux à moteur et de voiliers.

Le réseau Royal Nautisme est réparti sur l'ensemble du littoral Français et se développe rapidement dans le but de mieux servir...

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Site : http://glenan-yachtingplf.com

Modèle d'un CONTRAT DE VENTE D'UN VOILIER D'OCCASION

CONTRAT DE VENTE D'UN VOILIER D'OCCASION

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Modèle d'un CONTRAT DE VENTE D'UN VOILIER D'OCCASION

Dans le prolongement d'un fil récent sur un contrat de vente nul en raison d'une condition potestative, voici une proposition de contrat.

La trame est inspiré d'un modèle que l'on trouve sur le net (http://www.ddbd.com/Contrat_Vente.html)

CONTRAT DE VENTE D'UN VOILIER D'OCCASION

ENTRE LES...

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Site : http://www.hisse-et-oh.org

Thèmes liés : contrat de vente d'un voilier d'occasion / contrat de vente de bateau d'occasion / vente de voilier d'occasion / vente de voilier d occasion / contrat de vente d un bateau

Vendre son bateau et voilier d'occasion - Bretagne ...

5 bonnes raisons de confier la vente de votre bateau à Antipode

1

Une équipe de professionnels 100% dédiée à la vente de votre bateau

Nous avons une véritable expertise du marché du bateau d'occasion qui nous permet de faire une évaluation réaliste de la valeur du bateau. Notre rôle est de guider le propriétaire en lui fournissant des conseils et des recommandations pour la...

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Site : https://www.antipode-yachts.com

Achat bateau occasion - Achat voilier occasion - Bretagne ...

5 bonnes raisons d'acheter votre prochain bateau avec Antipode

1

Une équipe 100% dédiée à la vente de bateaux d'occasions

Nous avons une véritable expertise  du marché du bateau d'occasion : grâce aux nombreuses transactions que nous effectuons, nous sommes capables d'évaluer au juste prix les bateaux qui nous sont confiés par les propriétaires.

Nous avons une offre d'environ 150...

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Site : https://www.antipode-yachts.com

Acheter un bateau avec L'Occasion du Bateau : annonces ...

Mieux que propriétaire devenez copropriétaire

Une formule nouvelle et économique définie dans un contrat de copropriété.

Si l'achat d'un bateau vous semble trop lourd en matière d'investissement, d'entretien et de soucis, alors n'hésitez pas :

Divisez la facture par 2, 3 ou 4 grâce à la copropriété.

Le contrat de copropriété « L'Occasion du...

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Site : http://www.annonces-bateaux-occasions.com

Thèmes liés : annonce gratuite bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / contrat de vente de bateau d'occasion / recherche bateaux d'occasion / recherche bateau d occasion

Location de bateau Hyères, Bormes, Var / transport vente ...

Distributeur unique pour la France des semi rigides MV MARINE

Vendeur exclusif de bateaux d'exception FIART MARE et RIO YACHTS et DeAntonio Yachts

Distributeur et centre de pose agrée GARMIN

Concessionnaire SUZUKI MARINE www.suzukimarine.fr

AGP shop vous présente des services variés :

- Boutique d'articles de sports et vêtements JOBE, OAKLEY, OXBOW

- Location de bateaux au Lavandou, à Bormes...

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Site : http://agpboats.fr

Comment choisir entre LOA bateau et crédit

Vos questions sur le financement de votre bateau en LOA

Quels sont les critères d'octroi pour une LOA bateau ?

Comme pour tout financement, le financement d'un bateau en LOA repose sur la capacité de l'emprunteur - le locataire - à honorer les échéances (loyers en l'occurence). Néanmoins le financement d'un bateau se fait avec une certaine souplesse d'analyse et les critères très stricts...

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Date: 2016-04-05 14:49:07
Site : http://www.leasing-bateaux.com

Acheter un bateau - nautibel.be

Astuce: avant de choisir un bateau, louez la même unité, si possible pendant quelques jours, avant de prendre votre décision finale. Avec cette expérience, vous aurez un avis concret qui pourra entraîner votre conviction et déterminer votre choix.

Astuce: demandez un essai.

En cas d'achat: les documents néssecaires

Contrat d'achat et documents d'achat

Paiement = contrat de vente

Preuve de...

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Date: 2018-03-19 09:44:34
Site : http://nautibel.be

Acte de vente bateau : Conseils et documents utiles - CM ...

Actualités

Acte de vente bateau : Conseils et documents utiles

Vendre ou acheter un bateau n'impose pas les mêmes tracasseries administratives que dans le cadre de l'automobile, cependant quelques formalités administratives subsistent avec notamment la réalisation d'un acte de vente bateau pour lequel nous vous fournirons un document type mais aussi quelques conseils de bons sens pour ce...

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Site : https://cm-nautisme.fr

Vendre votre bateau - Bateaux d'occasion, location de ...

Intérieur et options

Année de construction

Sur Cosasdebarcos, par exemple, vous pouvez sélectionner tous les bateaux d'occasion et trouver des bateaux semblables au vôtre. Comparer les prix afin de vous faire une idee du prix auquel vous pourrez vendre le vôtre.

La marque, le modèle, la longueur, l'année de construction et le pays d'origine du bateau sont des détails à ne pas manquer...

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Site : https://www.inautia.fr

MARITIMA COURTAGE – Vente/Achat de bateaux d'occasion

INFORMATIONS IMPORTANTES

MARITIMA COURTAGE avec la collaboration de la SEMOVIM gestionnaire de PORT MARITIMA a fait un gros effort commercial et financier

spécialement dédiés aux «propriétaires vendeurs» de leur bateau!!!!

A cet effet depuis le 1er janvier 2017, tous bateaux exposés à la vente sur le parc de MARITIMA COURTAGE,

bénéficiera d'un tarif de stationnement  annuel au prorata...

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Site : http://www.maritima-courtage.fr

Acheter un bateau neuf avec A&C Yachts : A&C Yacht Brokers ...

d'un petit trimaran rapide Astus Boats

ou encore d'un beau J-Boats ,

dont nous sommes concessionnaire officiel aux Antilles, nous vous accompagnons jusqu'à la prise en main de votre nouveau bateau.

Acheter un bateau en location avec option d'achat (LOA)

La LOA (Location avec Option d'Achat, ou leasing) peut vous aider à réaliser votre rêve dans les meilleures conditions financières et...

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Site : https://www.bateaux-antilles.fr

Astuces et conseils : comment vendre un bateau vite et ...

Bien vendre son bateau de plaisance à voile ou à moteur sur un site internet, n'est pas forcément une partie de plaisir.

Choisir la ou les photos, écrire un commentaire percutant, en prenant soin de ne rien oublier (descriptif du bateau, puissance moteur ou nombre de voiles, etc). Cela prend du temps, et comme il est coutume de dire « le temps c'est de l'argent ». Voici quelques conseils,...

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Site : https://www.allboatsavenue.com

8. TAXES DE VENTE ENTRE PARTICULIERS CANADIENS

- Confirmation que la copie du contrat de vente que nous avions en main était bien une copie du vrai contrat

- Confirmation du paiement entier

- Raisons expliquant que le bateau n'avait pas de permis

- Etc.

- Obtention du rapport du bureau d'enregistrement des garanties de l'Ontario.

Un point nous tracassait encore, pourquoi le bateau n'avait-il pas de permis.

La taxe de vente provinciale en Ontario est exigible sur les ventes de bateaux entre particuliers. Les autorités de l'Ontario se réservent le droit de communiquer avec les préposés à l'émission des Permis d'embarcation et...

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Date: 2017-10-12 09:04:43
Site : http://hebertmaritime.com

Thèmes liés : contrat vente bateau entre particulier / vente de bateau entre particulier / vente de bateau d'occasion particulier / contrat de vente bateau particulier / achat bateau d'occasion entre particulier

Contrat de Vente de Navire d’Occasion - ddbd.com

Contrat de Vente de Navire d'Occasion

Contrat de vente avec expertise du navire et séquestre des fonds -

Prix exprimé en

Nom et Etat civil complet du vendeur ou Kbis société

 

Nom et Etat civil de l'acquéreur ou Kbis société

 

Adresse de l'Acquéreur

 

1 - Le vendeur cède à l'acquéreur qui l'accepte le bateau (nom) au prix de (prix )

EUR

, libre de toutes hypothèques et avec ses...

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Date: 2000-11-20 14:32:30
Site : http://www.ddbd.com

Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion

LOA bateau : la location avec option d'achat de bateaux

La Location avec Option d'Achat pour financer son bateau

LOA Bateau : fonctionnement de la location avec option d'achat

Vous choisissez et négociez vous même votre bateau, mais celui ci est acheté par l'organisme de financement qui vous le loue. A la fin de la LOA, vous pouvez en devenir propriétaire en levant l'option d'achat sur le bateau, vous pouvez également le racheter à la banque à...

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Date: 2016-04-05 14:54:23
Site : http://www.leasing-bateaux.com

Financer un bateau en LOA plutôt qu'en crédit classique

L'essentiel sur la Location avec option d'achat (LOA) d'un bateau

Taux de tva réduit de 50% sur les loyers de la LOA Bateau

Financement de 3 à 15 ans pour les LOA Bateau (voiliers ou bateaux moteur)

Le financement en LOA Bateau (Credit Bail Bateau) ne porte que sur les bateaux neufs (ou occasions récentes si vente avec tva récupérable)

la LOA bateau ne s'applique qu'aux bateaux de...

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Date: 2016-04-22 14:15:14
Site : http://www.leasing-bateaux.com

HAREL YACHT BROKER - Vente bateaux d'occasion SAINT MARTIN ...

Concessionnaire LAGOON et BENETEAU pour les Antilles, Iles du Nord. Fort d'un réseau important pour les Antilles, Les USA, l'Europe et l'Australie, Harel Yachts est votre interlocuteur idéal pour l'achat ou la vente de votre bateau. 

Depuis 1994, notre entreprise est synonyme de Leader sur les Caraïbes et à l'international.

Nous vous offrons les meilleures prestations possibles en nous appuyant sur une équipe dévouée.

En 2012, notre...

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Site : http://fr.eyb-boats.com

La location avec option d’achat d’un navire de plaisance ...

Ecoutez

C'est une banque ou un établissement de crédit qui achètera le bien pour le compte du plaisancier et qui en sera le propriétaire (le leasing ne concerne donc pas les navires vendus entre particuliers puisque la première condition est que la facture de vente comporte de la TVA). Le plaisance s'engage à lui verser chaque mois un loyer durant cette période et à utiliser le bien selon...

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Date: 2018-03-19 10:47:30
Site : https://www.village-justice.com

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2017-10-12 09:01:27
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d un bateau / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateau a moteur d occasion / vente bateau d'occasion

Conditions générales et particulières des Annonces Du Bateau

Conditions générales & particulières

Les conditions générales de vente des particuliers

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...

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Site : http://www.annoncesbateau.com

Thèmes liés : annonce bateaux occasion particulier / petites annonces bateaux d'occasion / petites annonces gratuites vente bateaux / annonce bateau d'occasion / annonce bateau occasion france

Emploi : Bateau croisiere - 975 offres d’emploi actuelles ...

Vendeur bateaux (h/f)

Manpower  -  La Rochelle, 17000

 ...Recrutement recherche pour son client, un acteur du secteur naval, un Vendeur Bateaux (H/F) pour un poste en CDI. Vous intégrez une structure d'environ 20... 

il y a 13 jours

Mécanicien de bateaux H/F

SYNERGIE  -  Lorient, 56100

 ...nautique 1 mécanicien H/F pour des travaux de réparation mécanique sur Bateau de pêche à...

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Site : https://fr.jooble.org

Bienvenue chez Emeraude Multicoques : vente de catamarans ...

Bienvenue chez Emeraude Multicoques : vente de catamarans neufs et d'occasion...

 

Chez Emeraude Multicoques, une équipe de spécialistes du multicoque vous propose des catamarans et trimarans à la vente.

En gamme neuf : nous vous proposons la gamme complète de trimarans Neel et pouvons étudier tout achat de catamaran neuf avec vous.

En gamme occasion : notre activité de brokerage nous...

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Date: 2017-10-12 12:19:10
Site : http://www.ventecatamaranmediterranee.com

Thèmes liés : bateaux d occasion catamaran / contrat de vente de bateau d'occasion / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion

Juridique - achat d'un bateau et vices cachés ...

Quand un dommage survient suite à une vente d'un bateau de plaisance et que vous estimez que ce dommage est anormal et lié à un problème de structure du navire ou de ses équipements ou un problème de fabrication, deux actions principales s'offrent à vous :

le défaut de conformité ;

et la garantie des vices cachés

Il ne faut pas confondre ces deux notions proches, mais clairement...

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Site : http://www.actunautique.com

Thèmes liés : contrat de vente de bateau d'occasion / contrat de vente d'un voilier d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateau d'occasion / vente de bateau d'occasion en vendee