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Permis de Bateau en ligne au Québec
Carte bateau & Permis de bateau en ligne
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Permis de bateau Québec - permis-bateau.ca
Le permis de bateau au Québec
Qui a besoin d'un permis de bateau au Québec?
Le Règlement sur la compétence des conducteurs d'embarcations de plaisance oblige les conducteurs d'embarcations de plaisance munie d'un moteur et utilisées à des fins récréatives à détenir en tout temps à bord une preuve de compétence, et ce, depuis septembre 2009. La carte de bateau est valide à vie.
* Ces...
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Transfert du permis d'embarcation de plaisance: Achat et vente
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Achat d'un bateau: comment transférer le permis d'embarcation de plaisance au nouveau propriétaire?
Pour faire transférer un permis d'embarcation de plaisance à votre nom, vous devez présenter les documents suivants :
le formulaire nº 84-0172F, Demande de permis d'embarcation de plaisance
le titre de propriété de...
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Différence entre le permis bateau et le permis d ...
Permis d'embarcation de plaisance
Définition du permis d'embarcation de plaisance
Un permis d'embarcation de plaisance est un document ayant un numéro de permis unique à une embarcation de plaisance en particulier. En cas d'urgence, ce numéro fournit des renseignements importants au personnel de recherche et de sauvetage.
A-t-on besoin d'un permis d'embarcation de plaisance pour toutes les...
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